La question la plus commune à laquelle nous devons répondre lorsqu’un client privé déménage d’un côté ou de l’autre de la frontière américano-canadienne est : « Pourquoi ne pourrai-je pas simplement laisser mon portefeuille tel quel avec mon conseiller / courtier / gestionnaire de portefeuille actuel?
Il y a de nombreux points à considérer lorsqu’on touche à la gestion de portefeuille transfrontalière : la relation et l’historique avec le groupe d’investissement gérant votre portefeuille que vous avez, la plateforme utilisée est-elle assez large et complète afin de vous permettre d’atteindre vos objectifs financiers futurs ou encore est-ce que votre équipe de gestion est conforme des deux côtés de la frontière. Dans cet article, nous allons clarifier quelques embuches de conformité liées à la gestion de portefeuille transfrontalières.
Régulations de l’industrie
Aussi bien au Canada qu’aux États-Unis, les conseillers, courtiers et gestionnaires de portefeuilles doivent répondre à un minimum de critères tels que l’éducation, la formation et l’expérience de travail afin de pouvoir exercer et prodiguer des conseils aux clients. Au Canada, l’organisme de contrôle et de régulation pour les conseillers et courtiers se nomme L’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (IIROC). Les gestionnaires de portefeuilles sont régis quant à eux par les organismes de contrôle provinciaux. La Securities and Exchange Commission (SEC) ainsi que le Financial Industry Regulatory Authority (FINRA) sont les deux organismes de contrôle et de régulation aux États-Unis.
Similarités
Alors qu’il existe une reconnaissance similaire des formations et expériences en investissements des deux côtés de la frontière, les professionnels de l’industrie, qui sont uniquement autorisés à exercer dans un des deux pays, doivent formellement appliquer pour s’enregistrer auprès de l’organisme de régulation et de contrôle pertinent dans le pays visé afin que leur éducation, formation et expérience professionnelle soient reconnues.
Basé sur mon expérience, j’ai souvent vu beaucoup de réticence de la part des compagnies d’investissements lorsqu’il s’agit de s’embarquer dans une gestion d’investissement transfrontalière à cause en premier lieu de leur important focus sur les clients domestiques et régionaux mais également à cause de l’importante charge réglementaire et de conformité auxquelles elles doivent faire face. Leur décision d’affaire est bien souvent d’arrêter de s’occuper des clients qui décident d’immigrer.
La solution pour les clients
Certaines firmes canadiennes ont parfois des équipes spéciales, comprenant des individus accrédités, qui peuvent travailler avec des clients non-résidents qui immigrent aux États-Unis. Dans ce cas de figure, le client demeure avec sa firme mais n’aura sans doute pas le choix de terminer ses liens avec son conseiller actuel.
La plupart des firmes américaines ne sont tout simplement pas intéressées à un enregistrement de leurs conseillers hors des États-Unis car leur marché naturel est tellement large et important, que perdre quelques clients au profit d’un rival conforme dans les deux pays ne vaut pas les coûts engendrés par la complexité de s’enregistrer à l’étranger.
En règle générale, les comptes enregistrés tels que les REER, FERR, 401(k) ou IRA peuvent être laissés à la gestion de l’actuel conseiller dans le pays d’origine. Cependant, cette règle peut varier en fonction de la firme et de l’individu avec lesquels vous faites affaire. Une firme pourrait très bien être enregistrée afin de pouvoir travailler avec des clients hors du pays alors que votre conseiller dans cette même firme n’en a pas du tout la possibilité.
Peu importe dans quel pays se retrouve le client, nous suggérons souvent que transférer son portefeuille vers un nouveau conseiller dans un nouveau pays est la meilleure option possible pour des raisons de simplicité et d’efficacité en termes de conformité.
Une autre question importante à laquelle nous devons parfois faire face est : qui est responsable de la gestion et de la supervision du portefeuille global si différents gestionnaires de portefeuilles gèrent de façon indépendante certaines composantes individuelles du portefeuille des deux côtés de la frontière? J’aborderai cette importante question en mettant l’emphase sur les forces et les faiblesses en ce qui concerne une gestion de portefeuille avec différents gestionnaires indépendants dans un futur article.
En plus d’offrir des services de fiscalité et de planification financière, notre équipe d’experts chez MCA Conseillers Transfrontaliers Inc., fournit également une révision et une analyse indépendante de votre portefeuille d’investissement. Nous pouvons vous aider à structurer vos investissements afin que ces derniers puissent vous permettre d’atteindre vos objectifs et de respecter votre tolérance au risque tout en étant conforme peu importe le pays dans lequel vous résidez.